Année 2019

Conseil du 25 février 2019

• Délibération 1 - Inscription de projet dans le cadre du FIC
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• Délibération 2 - DETR
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• Délibération 3 - Motion de VALTOM
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Conseil du 17 juin 2019

• Délibération 1 - Equilibre des opérations d'ordre
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• Délibération 2 - Rectification des dépenses imprévues
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• Délibération 3 - Ecritures liées à la vente de la balayeuse
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• Délibération 4 - Groupement de commandes pour la mission d'assistance à la mise en conformité au règlement RGPD
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• Délibération 5 - Participation financière de la commune pour la prévoyance maintien de salaire des agents
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• Délibération 7 - Confirmation du projet de station d'épuration
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• Délibération 8 - Annulation des incorporations des parcelles A121, A122 et confirmation de celle de la parcelle C637
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• Délibération 9 - Dématérialisation de la procédure de consultation des entreprises
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• Délibération 10 - Alignement de la voirie communale
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Conseil du 5 septembre 2019

• Délibération 1 - Attribution d'un nom à une voie
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• Délibération 2 - Approbation des travaux d'éclairage public
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• Délibération 3 - Renouvellement du contrat de l'employée de l'agence postale communale
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• Délibération 4 - Complément d'adhésion à l'ADIT
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Conseil du 27 septembre 2019

• Délibération 1 - Travaux d'Assainissement, Programme 2020
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• Délibération 2 - Motion du Conseil municipal du 2019.09.27
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Conseil du 8 novembre 2019

• Délibération 1 - Validation du rapport définitif 2019 de la CLECT de l'API
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• Délibération 2 - Révision des status de la communauté d'API
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• Délibération 3 - Avenant à la convention pour la facturation et l'encaissement du service de l'assainissement
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• Délibératon 4 - Participation au Fonds de Solidarité Logements
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