Année 2018

Conseil du 26 mars 2018

• Délibération 1 - Suppression des TAP
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• Délibération 4 - Demande de subvention au Conseil Régional pour l'aménagement mobilier de la salle polyvalente
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Conseil du 11 avril 2018

• Délibération 2 - Affectation du résultat de l'exercice 2017
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• Délibération 4 - Vote des taux des contributions directes
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• Délibération 5 - Tarif de la redevance assainissement 2018
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• Délibération 6 - Subventions communales 2018
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• Délibération 7 - Adhésion à l'ADIT
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• Délibération 8 - Résilitation de la convention mission d'assistance technique dans le domaine de l'Assainissement
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• Délibération 9 - Révision individualisée des attributions de compensation des communes d'Issoire et de Le Broc
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Conseil du 2 juillet 2018

• Délibération 1 - Décision modificative budgétaire
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• Délibération 2 - Rectification des dépenses imprévues
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• Délibération 3 - Désignation d'un délégué à la protection des données
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• Délibération 4 - Désignation d'un nouveau délégué suppléant à l'Etablissement Public Foncier-Smaf
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• Délibération 5 - Travaux d'éclairage public Route de Mazerat et Place du Square
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• Délibération 6 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
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Conseil du 27 août 2018

• Délibération 1 - Supression et création d'un poste permanent
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• Délibération 2 - Modification de temps de travail
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• Délibération 3 - Tarifs et règlement de location de la salle polyvalente
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• Délibération 4 - Actualisation du tableau des effectifs
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Conseil du 11 octobre 2018

• Délibération 1 - Révision des statuts de l'API
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• Délibération 2 - Approbation du rapport de la CLECT
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• Délibération 3 - Assurance des risques statutaires
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• Délibération 4 - Adhésion au CNAS pour le personnel retraité
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• Délibération 5 - Convention avec la commune du Breuil-sur-Couze
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• Délibération 6 - Idemnité de fonction du maire et des adjoints
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Conseil du 3 décembre 2018

• Délibération 1 - Marché de travaux d'extension et de rénovation de la salle polyvalente
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• Délibération 2 - Achat d'une parcelle à Gilles RENARD
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• Délibération 3 - Mise à disposition de services et de locaux dans le cadre du transfert de la compétence périscolaire
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• Délibération 4 - Adhésion à l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale
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• Délibération 5 - Gratuité de la garderie scolaire pour les enfants d'Antoingt
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• Délibération 6 - Adhésion au services retraites du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
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