Année 2017

Conseil du 20 février 2017

• Délibération 1 - Programme d'assainissement 2018
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• Délibération 2 - Approbation du SCoT du Pays d'ISSOIRE
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• Délibération 3 - Programme de numérotation des adresses postales dans la commune d'Antoingt
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• Délibération 4 - Dénomination de voies communales
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• Délibération 5 - Approbation de l'agenda d'accessibilité pour la voirie d'Antoingt
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Conseil du 10 avril 2017

• Délibération 1 - Compte administratif 2016
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• Délibération 2 - Approbation des comptes de gestion
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• Délibération 3 - Affectation résultat CNE 2016
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• Délibération 4 - Vote des taux des contributions directes
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• Délibération 5 - Subvention communales 2017
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• Délibération 6 - Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR
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• Délibération 7 - Indemnité de fonction du maire et des adjoints
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Conseil du 25 septembre 2017

• Délibération 1 - Validation du rapport définitif de la CLECT
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• Délibération 2 - Travaux d'Assainissement - Programme 2018 - Aménagement de la station d'épuration
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• Délibération 3 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant pour siéger au Secteur Intercommunal d'Energie Issoire
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• Délibération 4 - Participation au Fond de Solidarité Logements
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• Délibération 5 - Adhésion au pôle Santé au Travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
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• Délibération 6 - Heures supplémentaires du personnel municipal
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• Délibération 7 - Maintien et taux de la taxe d'aménagement
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Conseil du 27 novembre 2017

• Délibération 1 - Révision des statuts de l'API
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• Délibération 2 - Révision individualisée des attributions de compensation des communes d'Issoire et de Le Broc
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• Délibération 3 - Soutien du Conseil municipal à la Motion de l'AMRF
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• Délibération 4 - Validation de la numérotation des habitations d'Antoingt
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• Délibération 5 - Projet de station d'épuration, Modification du passage entre les parcelles C702 et C703
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• Délibération 6 - Incorporation dans le domaine public du Conseil Départemental de la parcelle C 556
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• Délibération 7 - Recensement 2018, Création d'un poste d'agant recenseur
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• Délibération 8 - Décision budgétaire modificative n°3
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